Contour de zonage (1)
Notes de renseignements d'urbanisme (NRU) (74)
Textes (3)
Traits (4)
Surfaces (5)
01-Espace boisé classé (110)
02-Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales (108)
Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (152)
16-Secteur de taille et de capacité d’accueil limitées et bâtiment en zone agricole ou naturelle susceptible de changer de destination (106)
18-Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (104)
24-Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (100)
28-Condition de desserte (8)
19-Zones d'assain. collectif / non collectif, EU/EPL, schémas de réseaux eau et assain., système d'élimination des déchets (9)
01-Espace boisé classé (148)
02-Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l'occupation pour des raisons de nuisances ou de risques (145)
Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (151)
Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (150)
11-Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise de construction...) (142)
15-Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives (136)
18-Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (133)
22-Secteur de diversité commerciale à protéger (130)
24-Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (127)
25-Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue (124)
28-Conditions de desserte (121)
14-Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (154)
27-Plan d'exposition au bruit des aérodromes (13)
01-Espace boisé classé (166)
02-Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l'occupation pour des raisons de nuisances ou de risques (165)
05-Emplacement réservé (164)
Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (169)
Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (168)
12-Secteur de projet en attente d'un projet d'aménagement global (163)
15-Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives (162)
16-Bâtiment agricole susceptible de changer de destination (161)
17-Secteur à programme de logements mixité sociale en Zone U et AU (160)
18-Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (159)
19-Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol (158)
22-Secteur de diversité commerciale à protéger (157)
25-Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue (16)
02-Zone d'aménagement concerté (182)
03-Zone de préemption dans un espace naturel et sensible (181)
04-Périmètre de droit de préemption urbain (180)
| Périmètre de droit de préemption urbain |
| Périmètre de droit de préemption urbain renforcé |
05-Zone d'aménagement différé (179)
08-Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations, plantations à réaliser (178)
12-Périmètre de sursis à statuer (177)
13-Secteur de programme d'aménagement d'ensemble (176)
14-Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (175)
16-Site archéologique (174)
18-Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...) (173)
19-Zones d'assain. collectif / non collectif, EU/EPL, schémas de réseaux eau et assain., système d'élimination des déchets (172)
27-Plan d'exposition au bruit des aérodromes (171)
32-Secteur à fiscalité particulière (170)
AC1 - Ponctuel (20)
| Monuments classés |
| Monuments inscrits |
AC1 - Surfacique (21)
| Monuments classés |
| Monuments inscrits |
AC2 - Sites inscrits et classés (22)
| Sites classés |
| Sites inscrits |
AC3 - Réserves naturelles (23)
AC4 - Ponctuel (25)
AC4 - Linéaire (26)
AC4 - Surfacique (27)
AR1 - Ponctuel (29)
AR1 - Linéaire (30)
AR1 - Surfacique (31)
AR2 - Linéaire (33)
AR2 - Surfacique (34)
AR3 - Magasin à poudre et explosifs (35)
AR5 - Linéaire (37)
AR5 - Surfacique (38)
AS1 - Protection des eaux (39)
EL8 - Linéaire (41)
EL8 - Surfacique (42)
EL9 - Passage des piétons sur le littoral (43)
EL11 - Interdictions d'accès aux routes express et déviations (44)
I1 - Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques et de certaines canalisations de distribution de gaz. (47)
I4 - Linéaire (49)
I4 - Surfacique (50)
PM1 - Plans de prévention des risques naturels ou miniers (51)
| Zone rouge |
| Zone orange |
| Zone bleue |
| Zone verte |
| Zone blanche |
PM2 - Installations classées (52)
PM3 - Plans de prévention des risques technologiques (53)
PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques (54)
| Zone de garde |
| Zone de protection |
PT2 - Protection contre les obstacles (55)
| Secteur de dégagement |
| Zone primaire de dégagement |
| Zone secondaire de dégagement |
| Zone spéciale de dégagement |
PT3 - Réseaux de communications téléphoniques et télégraphiques (56)
T1 - Voies ferrées (57)
T4 - Balisage aéronautique (58)
T5 - Dégagement aéronautique (59)
T7 - Extérieur des zones de dégagement (60)
AVAP - Eléments ponctuels (81)
| Arbres isolés |
| Éléments architecturaux particuliers |
AVAP - Eléments linéaires (82)
| Accès |
| Alignement d'arbres |
| Canal, ruisseau |
| Clôtures ou parties de clôture à conserver |
| Clôtures végétales ou haies bocagères à maintenir |
| Passages et cheminements |
| Talus |
AVAP - Eléments surfaciques (83)
| |
| Biefs |
| Cour |
| Espace arboré et masse boisée |
| Jardins et parc |
| Paysage de zone humide |
| Secteur AVAP |
| Site classé |
| Édifice d'accompagnement (3ème catéorie) |
| Édifices d'intérêt patrimonial (2ème catégorie) |
| Édifices d'intérêt patrimonial remarquables (1ère catégorie) |
| Périmètre de l'AVAP |
| Espace et ouvrage portuaire |
| Espace libre urbain |
| Espace libre urbain à dominance minérale |
| Monument historique classé |
| Monument historique inscrit |
Pays de Lesneven, Côte des Légendes (62)
| Zone urbanisée à vocation d'habitat |
| Zone urbanisée à vocation d'activité |
| Zone urbanisée à vocation d'activité de loisirs et tourisme |
| Zone urbanisée à vocation d'équipement |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'habitat |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'équipement |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation d'habitat |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation d'activité |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation d'équipement |
| Zone agricole |
| Zone naturelle |
Pays d'Iroise (63)
| Zone urbanisée à vocation d'habitat |
| Zone urbanisée à vocation d'activité |
| Zone urbanisée à vocation mixte habitat / activité |
| Zone urbanisée à vocation d'activité de loisirs et tourisme |
| Zone urbanisée à vocation d'équipement |
| Zone urbanisée à vocation autre |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'habitat |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'activité |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation mixte habitat / activité |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'activité de loisirs et tourisme |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'équipement |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation de secteur de carrière |
| Zone à urbaniser alternatif sans objet défini dans le réglement |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation d'habitat |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation d'activité |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation mixte habitat / activité |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation d'activité de loisirs et tourisme |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation d'équipement |
| Zone à urbaniser bloquée sans objet défini dans le réglement |
| Zone agricole |
| Zone agricole à vocation d'habitat |
| Zone naturelle |
| Zone naturelle constructible |
| Secteur ouvert à la construction à vocation d'habitat |
| Secteur non ouvert à la construction, sauf exceptions prévues par la loi, à vocation d'activité agricole |
Pays de Landerneau-Daoulas (64)
| Zone urbanisée à vocation d'habitat |
| Zone urbanisée à vocation d'activité |
| Zone urbanisée à vocation mixte habitat / activité |
| Zone urbanisée à vocation d'activité de loisirs et tourisme |
| Zone urbanisée à vocation d'équipement |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'habitat |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'activité |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation mixte habitat / activité |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'équipement |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation d'habitat |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation d'activité |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation mixte habitat / activité |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation d'équipement |
| Zone agricole |
| Zone naturelle |
Pays des Abers (65)
| Zone urbanisée à vocation d'habitat |
| Zone urbanisée à vocation d'activité |
| Zone urbanisée à vocation d'activité de loisirs et tourisme |
| Zone urbanisée à vocation d'équipement |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'habitat |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'activité |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'activité de loisirs et tourisme |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation d'habitat |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation d'activité |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation d'équipement |
| Zone agricole |
| Zone naturelle |
Pays de Pleyben-Chateaulin-Porzay (66)
| Zone urbanisée à vocation d'habitat |
| Zone urbanisée à vocation d'activité |
| Zone urbanisée à vocation mixte habitat / activité |
| Zone urbanisée à vocation d'activité de loisirs et tourisme |
| Zone urbanisée à vocation d'équipement |
| Zone urbanisée à vocation autre |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'habitat |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'activité |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation mixte habitat / activité |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'activité de loisirs et tourisme |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'équipement |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation d'habitat |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation mixte habitat / activité |
| Zone à urbaniser bloquée sans objet défini dans le réglement |
| Zone agricole |
| Zone agricole à vocation d'habitat |
| Zone naturelle |
| Zone naturelle constructible |
| Secteur ouvert à la construction |
| Secteur réservé aux activités |
| Secteur non ouvert à la construction, sauf exceptions prévues par la loi |
Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime (67)
| Zone urbanisée à vocation d'habitat |
| Zone urbanisée à vocation d'activité |
| Zone urbanisée à vocation d'activité de loisirs et tourisme |
| Zone urbanisée à vocation d'équipement |
| Zone urbanisée à vocation autre |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'habitat |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'activité |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'activité de loisirs et tourisme |
| Zone à urbaniser alternatif à vocation d'équipement |
| Zone à urbaniser alternatif sans objet défini dans le réglement |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation d'habitat |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation d'activité |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation d'activité de loisirs et tourisme |
| Zone à urbaniser bloquée à vocation d'équipement |
| Zone agricole |
| Zone naturelle |
1- Période de retour des pluies à prendre en compte (87)
| centennale |
| décennale |
| vicennale |
2- Débits de fuite à retenir (L /s/ha) (86)
| 2 l/s/ha |
| 3 l/s/ha |
| 5 l/s/ha |
3- Coefficients de correction liés à la pluviométrie annuelle et coefficients de correction à apporter sur le coefficient « a » de Montana (85)
4- Coefficient de ruissellement de la surface d’espaces verts (0)
| 0.1 |
| 0.5 |
Périmètre ORT (Opération de revitalisation de territoire) (184)
Zonage Pays de Brest (69)
Prescriptions ponctuelles (70)
Prescriptions linéaires (72)
Prescriptions surfaciques (73)
Servitudes d'utilité publique - ponctuel (75)
Servitudes d'utilité publique - linéaire (76)
Servitudes d'utilité publique - surfacique (77)
Communes (78)
|