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Service Description: Dernière couche : ID 401

All Layers and Tables

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MaxRecordCount: 2000

Supported Query Formats: JSON

Supports Query Data Elements: true

Layers:

Zonage (403)
Périmètre de développement prioritaire du réseau de chaleur urbain de Brest (404)
Zonage de distribution d'eau potable (405)
Canalisation (407)
Zonage d'assainissement (408)
Eaux pluviales (410)
Zonage d'assainissement unitaire (411)
Plan d'exposition au bruit de l' aérodrome de Brest Guipavas (PEB) - Arrété préfectoral du 05/01/2006 (413)
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres - Arrété préfectoral du 12/02/2004 (414)
Secteur affecté par le bruit (infrastructure terrestre) (415)
Bois et forêts soumis au régime forestier (417)
Zone de présomption de prescriptions archéologiques (418)
Association Foncière Urbaine (419)
Zone de préemption départementale au titre des espaces naturels sensibles (420)
Zone d'Aménagement Concerté (421)
Secteur d'Information sur les Sols (422)
Périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) (423)
Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) (424)
Secteur soumis à la taxe d'aménagement (425)
Passage sur le littoral - Servitude modifiée (427)
Passage sur le littoral - Servitude de droit tracé indicatif (428)
Protection des eaux potables - AS1 (429)
Monuments historiques - AC1 (431)
Périmètre de protection des abords - AC1 (432)
Monuments naturels et sites - AC2 (433)
Cimetières - INT1 (435)
Installations classées et sites constituant une menace pour la sécurité et la salubrité publique - PM2 (436)
Plan de prévention des risques technologiques - PM3 (437)
PT1 (440)
PT2 (441)
Lignes de télécommunications - PT3 (442)
Parcelles concernées par le passage de canalisation de transport de gaz I1- I3 (444)
Ligne de transport électrique HT (63KV) et THT (225KV) - I4 (445)
Transport électrique (poste) - I4 (446)
Interdiction d'accès sur route - EL11 (447)
Voisinage de voie ferrée - T1 (448)
Balisage des aéroports - T4 (449)
Servitudes aéronautique de dégagement - T5 (450)
Navigation intérieure : Amers et phares - AR1 (451)
Magasin à poudre,munitions,artifices ou explosifs - AR3 (452)
Fortification,place forte,poste et ouvrage militaire - AR5 (453)
Servitudes à l'extérieur des zones de dégagement - T7 (Tout le territoire hors T5) (454)
Niveau marin de référence (456)
Périmètre de protection aux abords des lignes électriques aériennes à haute et très haute tension (457)
Orientations d'aménagement et de programmation (458)
Périmètre de protection autour d'une installation industrielle à risques (459)
Commerces et services assimilés (460)
Commerces et services assimilés (461)
Secteurs soumis aux risques de submersion marine (462)
Limite de la bande de recul par rapport aux voies (464)
Interdiction d'accès sur voirie (465)
Constructions et ensembles ordonnancés (466)
Axes structurants (467)
Cité castor (468)
Hauteur maximale des constructions (469)
Batiments du cadastre (470)
Quartier prioritaire de la politique de la ville (472)
Bâtiment en A ou N pouvant faire l’objet d’un changement de destination (473)
Eléments naturels d'intérêt patrimonial (474)
Délimitation des espaces proches du rivage et bande littorale des 100m (475)
Zonage contour (476)
Captage ne faisant pas l'objet d''une servitude d'utilité publique (477)
Périmètre de protection d'un captage ne faisant pas l'objet d'une servitude d'utilité publique (478)
Bâtiment d'intérêt architectural ou patrimonial (479)
Périmètre d'attente de projet d'aménagement, servitude de localisation (480)
Emplacement réservé (481)
Fenêtre visuelle (482)
Zone humide (483)
Elément d'intérêt paysager (484)
Espace boisé classé (485)
Tracé des voies de circulation à conserver, à modifier ou à créer (486)
Batiments du cadastre (487)
Zonage (488)
Batiments du cadastre (490)
Notes de renseignements d'urbanisme (NRU) (491)
Périmètre de prise en considération d’un projet d’aménagement à l’intérieur duquel l’autorité compétente peut surseoir à statuer sur les demandes d’autorisation (510)

Description: Dernière couche : ID 401

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Copyright Text:

Spatial Reference: 102110 (2154) VCSWkid(5720) LatestVCSWkid(5720)

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