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REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (Brest métropole) - Annexe : limites d'agglomération (2810023)
Panneau Entrée/Sortie d'agglomération Panneau Entrée/Sortie d'agglomération
REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (Brest métropole) - Enseignes (2810021)
Zone 1 : Les espaces de nature, emblématiques, patrimoniaux et hors agglomération Zone 1 : Les espaces de nature, emblématiques, patrimoniaux et hors agglomération
Zone 2 : Les espaces urbains mixtes Zone 2 : Les espaces urbains mixtes
Zone 3 : Les zones d’activités Zone 3 : Les zones d’activités
REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (Brest métropole) - Publicités et préenseignes (2810022)
Zone 1 : Les espaces de nature, emblématiques et hors agglomération Zone 1 : Les espaces de nature, emblématiques et hors agglomération
Zone 2 : Les espaces de centralité Zone 2 : Les espaces de centralité
Zone 3 : Les secteurs d’intérêt patrimonial Zone 3 : Les secteurs d’intérêt patrimonial
Zone 4 : Les espaces urbains mixtes Zone 4 : Les espaces urbains mixtes
Zone 5 : Les zones d’activités Zone 5 : Les zones d’activités
Zone 6 : Les abords du tramway Zone 6 : Les abords du tramway
Zone 7 : Les axes structurants Zone 7 : Les axes structurants
Zone 8 : L'aéroport Zone 8 : L'aéroport
ZONAGES DIVERS - AVAP (Brest métropole) - Eléments ponctuels - Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (2810008)
ZONAGES DIVERS - AVAP (Brest métropole) - Eléments linéaires - Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (2810009)
Alignement urbain majeur, <Nul> Alignement urbain majeur, <Nul>
Ensemble architectural ou urbain de qualité, <Nul> Ensemble architectural ou urbain de qualité, <Nul>
Mur de clôture ou grille, <Nul> Mur de clôture ou grille, <Nul>
Passage avec emmarchement, rampes, <Nul> Passage avec emmarchement, rampes, <Nul>
Patrimoine arboré, <Nul> Patrimoine arboré, <Nul>
Point fort de composition urbaine, <Nul> Point fort de composition urbaine, <Nul>
Tracé des fortifications, <Nul> Tracé des fortifications, <Nul>
Vestige défensif et d'art protégés, <Nul> Vestige défensif et d'art protégés, <Nul>
Vue - Vue panoramique lointaine Vue - Vue panoramique lointaine
Vue - Perspective sur les point émergeants Vue - Perspective sur les point émergeants
Vue - Échappée visuelle Vue - Échappée visuelle
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
ZONAGES DIVERS - AVAP (Brest métropole) - Eléments surfaciques - Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (2810010)
Construction d'intérêt architectural, Construction antérieure à 1860 Construction d'intérêt architectural, Construction antérieure à 1860
Construction d'intérêt architectural, Immeuble d’inspiration classique simple Construction d'intérêt architectural, Immeuble d’inspiration classique simple
Construction d'intérêt architectural, Habitat individuel d’inspiration classique simple Construction d'intérêt architectural, Habitat individuel d’inspiration classique simple
Construction d'intérêt architectural, Immeuble d’inspiration classique à ornementation Construction d'intérêt architectural, Immeuble d’inspiration classique à ornementation
Construction d'intérêt architectural, Habitat individuel d’inspiration classique à ornementation Construction d'intérêt architectural, Habitat individuel d’inspiration classique à ornementation
Construction d'intérêt architectural, Construction atypique Construction d'intérêt architectural, Construction atypique
Construction remarquable, <Nul> Construction remarquable, <Nul>
Construction d'intérêt architectural, Immeuble empreint de modernité Construction d'intérêt architectural, Immeuble empreint de modernité
Construction d'intérêt architectural, Habitat individuel empreint de modernité Construction d'intérêt architectural, Habitat individuel empreint de modernité
Construction d'intérêt architectural, Immeuble de la reconstruction Construction d'intérêt architectural, Immeuble de la reconstruction
Construction d'intérêt architectural, Habitat individuel de la reconstruction Construction d'intérêt architectural, Habitat individuel de la reconstruction
Autre, <Nul> Autre, <Nul>
Espaces urbains et paysagers d'intérêt, CIM Espaces urbains et paysagers d'intérêt, CIM
Espaces urbains et paysagers d'intérêt, EPO Espaces urbains et paysagers d'intérêt, EPO
Espaces urbains et paysagers d'intérêt, EUM; Espaces urbains et paysagers d'intérêt, EUP Espaces urbains et paysagers d'intérêt, EUM; Espaces urbains et paysagers d'intérêt, EUP
Espaces urbains et paysagers d'intérêt, EVM; Espaces urbains et paysagers d'intérêt, EVP Espaces urbains et paysagers d'intérêt, EVM; Espaces urbains et paysagers d'intérêt, EVP
Espaces urbains et paysagers d'intérêt, GLA Espaces urbains et paysagers d'intérêt, GLA
Monument historique, <Nul> Monument historique, <Nul>
Patrimoine arboré, <Nul> Patrimoine arboré, <Nul>
Périmètre de l'AVAP, <Nul> Périmètre de l'AVAP, <Nul>
Site mutable, <Nul> Site mutable, <Nul>
Site stratégique, ILOT A Site stratégique, ILOT A
Site stratégique, ILOT B Site stratégique, ILOT B
Tracé des fortifications, <Nul> Tracé des fortifications, <Nul>
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
ZONAGES DIVERS - AVAP (Le Faou) - Eléments ponctuels - Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (2810011)
Arbres isolés Arbres isolés
Éléments architecturaux particuliers Éléments architecturaux particuliers
ZONAGES DIVERS - AVAP (Le Faou) - Eléments linéaires - Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (2810012)
Accès Accès
Alignement d'arbres Alignement d'arbres
Canal, ruisseau Canal, ruisseau
Clôtures ou parties de clôture à conserver Clôtures ou parties de clôture à conserver
Clôtures végétales ou haies bocagères à maintenir Clôtures végétales ou haies bocagères à maintenir
Passages et cheminements Passages et cheminements
Talus Talus
ZONAGES DIVERS - AVAP (Le Faou) - Eléments surfaciques - Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (2810013)
Biefs Biefs
Cour Cour
Espace arboré et masse boisée Espace arboré et masse boisée
Jardins et parc Jardins et parc
Paysage de zone humide Paysage de zone humide
Secteur AVAP Secteur AVAP
Site classé Site classé
Édifice d'accompagnement (3ème catéorie) Édifice d'accompagnement (3ème catéorie)
Édifices d'intérêt patrimonial (2ème catégorie) Édifices d'intérêt patrimonial (2ème catégorie)
Édifices d'intérêt patrimonial remarquables (1ère catégorie) Édifices d'intérêt patrimonial remarquables (1ère catégorie)
 Périmètre de l'AVAP Périmètre de l'AVAP
Espace et ouvrage portuaire Espace et ouvrage portuaire
Espace libre urbain Espace libre urbain
Espace libre urbain à dominance minérale Espace libre urbain à dominance minérale
Monument historique classé Monument historique classé
Monument historique inscrit Monument historique inscrit
SERVITUDES UTILITE PUBLIQUE (Pays de Brest) - Eléments ponctuels (2814001)
SERVITUDES UTILITE PUBLIQUE (Pays de Brest) - Eléments linéaires (2814002)
SERVITUDES UTILITE PUBLIQUE (Pays de Brest) - Eléments surfaciques (2814003)
AS1 AS1
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - SCOT (Pays de Brest) - Entités paysagères (2813041)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - SCOT (Pays de Brest) - Interfaces (2813040)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - SCOT (Pays de Brest) - Principaux ports (2813038)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - SCOT (Pays de Brest) - Belvédères (2813039)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - SCOT (Pays de Brest) - Sites d'interet patrimonial (0)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - SCOT (Pays de Brest) - Polarites commerciales (2813014)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - SCOT (Pays de Brest) - Secteurs urbanisés (2813037)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - SCOT (Pays de Brest) - Villages densifiables (2813036)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - SCOT (Pays de Brest) - Villages extensibles (2813011)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - SCOT (Pays de Brest) - Limites transversales de la mer (2814004)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - SCOT (Pays de Brest) - Agglomerations et villages (2813001)
Agglomération Agglomération
En continuité de l'agglomération En continuité de l'agglomération
Village Village
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - SCOT (Pays de Brest) - Espaces Proches du Rivage (EPR) (2813004)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - SCOT (Pays de Brest) - Communes littorales (2813005)
Commune littorale (Article 2 de la Loi Littoral) Commune littorale (Article 2 de la Loi Littoral)
Commune littorale par décret (Décret N°2004-311 du 29 mars 2004 Commune littorale par décret (Décret N°2004-311 du 29 mars 2004
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - SCOT (Pays de Brest) - Continuités vertes et bleues (2813006)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - SCOT (Pays de Brest) - Coupures d'urbanisation (2813007)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - SCOT (Pays de Brest) - Espaces remarquables (2813009)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - PLU (Brest Métropole) - Zonage (2813010)
UC - Mixité des fonctions urbaines * UC - Mixité des fonctions urbaines *
UH - Vocation dominante d'habitat * UH - Vocation dominante d'habitat *
UHT - Secteur déjà urbanisé* UHT - Secteur déjà urbanisé*
UL - Camping, caravaning, équipements sportifs ou de loisirs UL - Camping, caravaning, équipements sportifs ou de loisirs
US - Fonctions, services, installations et équipements à rayonnement métropolitain US - Fonctions, services, installations et équipements à rayonnement métropolitain
UE - Activité de production industrielle, artisanale, stockage et logistique UE - Activité de production industrielle, artisanale, stockage et logistique
UEM - Activités civiles et militaires liées à la défense nationale UEM - Activités civiles et militaires liées à la défense nationale
UEP - Activités portuaires lourdes UEP - Activités portuaires lourdes
UP - Paysagère UP - Paysagère
1AUC - Mixité des fonctions urbaines * 1AUC - Mixité des fonctions urbaines *
1AUH - Vocation dominante d'habitat * 1AUH - Vocation dominante d'habitat *
1AUL - Vocation de camping, caravaning, équipements sportifs ou de loisirs 1AUL - Vocation de camping, caravaning, équipements sportifs ou de loisirs
1AUE - Activité de production industrielle, artisanale, stockage et logistique 1AUE - Activité de production industrielle, artisanale, stockage et logistique
1AUS - Fonctions, services, installations et équipements à rayonnement métropolitain 1AUS - Fonctions, services, installations et équipements à rayonnement métropolitain
2AU - Zone à urbaniser après modification ou révision du PLU 2AU - Zone à urbaniser après modification ou révision du PLU
2AUC - Après modification ou révision du PLU, mixité des fonctions urbaines 2AUC - Après modification ou révision du PLU, mixité des fonctions urbaines
2AUH - Après modification ou révision du PLU, à vocation dominante d'habitat 2AUH - Après modification ou révision du PLU, à vocation dominante d'habitat
2AUL - Après modification ou révision du PLU, à vocation de camping, caravaning, équipements sportifs ou de loisirs 2AUL - Après modification ou révision du PLU, à vocation de camping, caravaning, équipements sportifs ou de loisirs
2AUS - Après modification ou révision du PLU, à vocation fonctions, services, installations et équipements à rayonnement métropolitain 2AUS - Après modification ou révision du PLU, à vocation fonctions, services, installations et équipements à rayonnement métropolitain
2AUP - Après modification ou révision du PLU, à vocation de zone urbaine paysagère 2AUP - Après modification ou révision du PLU, à vocation de zone urbaine paysagère
2AUE 2AUE
A - Zone agricole A - Zone agricole
AH - Habitat ou activité diffus AH - Habitat ou activité diffus
AO - Zone agricole à vocation activités aquacole et de cultures marines AO - Zone agricole à vocation activités aquacole et de cultures marines
N - Protégée N - Protégée
NCE - Activités extractives ou de remblaiement par déchets inertes et d'équipements et constructions liées à ces activités NCE - Activités extractives ou de remblaiement par déchets inertes et d'équipements et constructions liées à ces activités
NH - Habitat ou activité diffus NH - Habitat ou activité diffus
NL - Activités sportives ou de loisirs NL - Activités sportives ou de loisirs
NP - Zone de mouillages et d’équipements légers NP - Zone de mouillages et d’équipements légers
NS - Protection des espaces remarquables NS - Protection des espaces remarquables
NSM - Protection des espaces remarquables permettant d'accueillir des mouillages et équipements légers en mer NSM - Protection des espaces remarquables permettant d'accueillir des mouillages et équipements légers en mer
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - PLU (Brest Métropole) - Prescriptions (ponctuel) (2813042)
Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue, à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123-11 h) Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue, à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123-11 h)
Autre Autre
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - PLU (Brest Métropole) - Prescriptions (linéaire) (2813043)
Espace boisé classé (R123-11 a) Espace boisé classé (R123-11 a)
Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue, à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123-11 h) Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue, à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123-11 h)
Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions, …) Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions, …)
Secteurs de diversité commerciale à protéger (L123-1-5 7bis) Secteurs de diversité commerciale à protéger (L123-1-5 7bis)
Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (L123-1-5 6) Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (L123-1-5 6)
Condition de desserte (L123-1-5 III 3°) Condition de desserte (L123-1-5 III 3°)
Autre Autre
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - PLU (Brest Métropole) - Prescriptions (surfacique) (2813044)
Espace boisé classé (R123-11 a) Espace boisé classé (R123-11 a)
Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques (R123-11b) Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques (R123-11b)
Emplacement réservé (L123-1-5 8 et R123-11 d) Emplacement réservé (L123-1-5 8 et R123-11 d)
Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue, à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123-11 h) Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue, à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123-11 h)
Emplacement réservé logement social/mixité sociale (L123-2b et R123-12 4c) Emplacement réservé logement social/mixité sociale (L123-2b et R123-12 4c)
Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions, …) Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions, …)
Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global (L123-2 a et R123-12 4b) Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global (L123-2 a et R123-12 4b)
Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (, L123-1-4 et R123-3-1) Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (, L123-1-4 et R123-3-1)
Terrains concernés par la localisation d'équipements en zone U et AU, voies, ouvrages publics, installations d'intérêt général, espaces verts (L123-2c et R123-12 4d) Terrains concernés par la localisation d'équipements en zone U et AU, voies, ouvrages publics, installations d'intérêt général, espaces verts (L123-2c et R123-12 4d)
Secteurs de diversité commerciale à protéger (L123-1-5 7bis) Secteurs de diversité commerciale à protéger (L123-1-5 7bis)
Condition de desserte (L123-1-5 III 3°) Condition de desserte (L123-1-5 III 3°)
Autre Autre
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - PLU (Brest Métropole) - Informations complémentaires (ponctuel) (2813046)
Autre Autre
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - PLU (Brest Métropole) - Informations complémentaires (linéaire) (2813047)
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
Emplacements traitement eaux et déchets Emplacements traitement eaux et déchets
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - PLU (Brest Métropole) - Informations complémentaires (surfacique) (2813045)
Zone d’Aménagement Concerté (R123-13 2) Zone d’Aménagement Concerté (R123-13 2)
Zone de préemption dans un espace naturel et sensible (R123-13 3) Zone de préemption dans un espace naturel et sensible (R123-13 3)
Périmètre de droit de préemption urbain (R123-13 4) Périmètre de droit de préemption urbain (R123-13 4)
Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie (R123- 13 6) Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie (R123- 13 6)
Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre (R123-13 13) Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre (R123-13 13)
Site archéologique Site archéologique
Zones d'assainissement collectif / non collectif eaux usées / eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (R 123-14 3) Zones d'assainissement collectif / non collectif eaux usées / eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (R 123-14 3)
ZPR-ZPE (R123-14 6) ZPR-ZPE (R123-14 6)
Plan d’exposition au bruit des aérodromes (L147-1 à L147-6 et R123-14 4) Plan d’exposition au bruit des aérodromes (L147-1 à L147-6 et R123-14 4)
Périmètre PUP (L 332-11-3 et R 123- 13 17) Périmètre PUP (L 332-11-3 et R 123- 13 17)
Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14 (taxe d’aménagement) Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14 (taxe d’aménagement)
Autre Autre
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - PLU (Brest Métropole) - Zone d'Aménagement Concerté (2813017)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - PLU (Pays de Brest) - Zonage simplifié des documents d'urbanisme (11)
Zone urbaine Zone urbaine
Zone agricole Zone agricole
Zone à urbaniser alternatif Zone à urbaniser alternatif
Zone à urbaniser bloquée Zone à urbaniser bloquée
Zone naturelle et naturelle constructible Zone naturelle et naturelle constructible
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - PLU (Pays de Brest) - Zonage des documents d'urbanisme par vocation (2813012)
Zone à vocation d'habitat Zone à vocation d'habitat
Zone à vocation d'activité Zone à vocation d'activité
Zone à vocation mixte habitat / activité Zone à vocation mixte habitat / activité
Zone à vocation d'activité de loisirs et tourisme Zone à vocation d'activité de loisirs et tourisme
Zone à vocation d'équipement Zone à vocation d'équipement
Zone à vocation d'espace naturel Zone à vocation d'espace naturel
Zone à urbaniser bloquée sans objet défini dans le réglement Zone à urbaniser bloquée sans objet défini dans le réglement
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - PLU (Pays de Brest) - Prescriptions (ponctuel) (2813020)
Espace boisé classé (R123-11 a) Espace boisé classé (R123-11 a)
Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques (R123-11b) Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques (R123-11b)
Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue, à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123-11 h) Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue, à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123-11 h)
Bâtiment agricole susceptible de changer de destination (R123-12 2) Bâtiment agricole susceptible de changer de destination (R123-12 2)
Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (, L123-1-4 et R123-3-1) Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (, L123-1-4 et R123-3-1)
Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (L123-1-5 6) Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (L123-1-5 6)
Condition de desserte (L123-1-5 III 3°) Condition de desserte (L123-1-5 III 3°)
Autre Autre
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - PLU (Pays de Brest) - Prescriptions (linéaire) (2813018)
Espace boisé classé (R123-11 a) Espace boisé classé (R123-11 a)
Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques (R123-11b) Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques (R123-11b)
Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue, à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123-11 h) Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue, à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123-11 h)
Emplacement réservé logement social/mixité sociale (L123-2b et R123-12 4c) Emplacement réservé logement social/mixité sociale (L123-2b et R123-12 4c)
Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives (R123-9 6° et 7°, et R123-11) Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives (R123-9 6° et 7°, et R123-11)
Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (, L123-1-4 et R123-3-1) Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (, L123-1-4 et R123-3-1)
Secteurs de diversité commerciale à protéger (L123-1-5 7bis) Secteurs de diversité commerciale à protéger (L123-1-5 7bis)
Secteurs avec taille minimale des logements en zone U et AU (L123-1-5 15 et R 123-12 4 e) Secteurs avec taille minimale des logements en zone U et AU (L123-1-5 15 et R 123-12 4 e)
Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (L123-1-5 6) Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (L123-1-5 6)
Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue (R 123-11 i) Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue (R 123-11 i)
Condition de desserte (L123-1-5 III 3°) Condition de desserte (L123-1-5 III 3°)
Autre Autre
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - PLU (Pays de Brest) - Prescriptions (surfacique) (10)
Espace boisé classé (R123-11 a) Espace boisé classé (R123-11 a)
Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques (R123-11b) Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques (R123-11b)
Emplacement réservé (L123-1-5 8 et R123-11 d) Emplacement réservé (L123-1-5 8 et R123-11 d)
Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue, à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123-11 h) Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue, à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123-11 h)
Emplacement réservé logement social/mixité sociale (L123-2b et R123-12 4c) Emplacement réservé logement social/mixité sociale (L123-2b et R123-12 4c)
Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives (R123-9 6° et 7°, et R123-11) Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives (R123-9 6° et 7°, et R123-11)
Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global (L123-2 a et R123-12 4b) Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global (L123-2 a et R123-12 4b)
Bâtiment agricole susceptible de changer de destination (R123-12 2) Bâtiment agricole susceptible de changer de destination (R123-12 2)
Secteur à programme de logements mixité sociale en Zone U et AU (L123-1-5 16 et R 123-12 4 f) Secteur à programme de logements mixité sociale en Zone U et AU (L123-1-5 16 et R 123-12 4 f)
Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (, L123-1-4 et R123-3-1) Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (, L123-1-4 et R123-3-1)
Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol (R123-11 c) Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol (R123-11 c)
Terrains concernés par la localisation d'équipements en zone U et AU, voies, ouvrages publics, installations d'intérêt général, espaces verts (L123-2c et R123-12 4d) Terrains concernés par la localisation d'équipements en zone U et AU, voies, ouvrages publics, installations d'intérêt général, espaces verts (L123-2c et R123-12 4d)
Secteurs de diversité commerciale à protéger (L123-1-5 7bis) Secteurs de diversité commerciale à protéger (L123-1-5 7bis)
Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue (R 123-11 i) Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue (R 123-11 i)
Condition de desserte (L123-1-5 III 3°) Condition de desserte (L123-1-5 III 3°)
Autre Autre
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - PLU (Pays de Brest) - Informations complémentaires (ponctuel) (2813019)
Zones d'assainissement collectif / non collectif eaux usées / eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (R 123-14 3) Zones d'assainissement collectif / non collectif eaux usées / eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (R 123-14 3)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - PLU (Pays de Brest) - Informations complémentaires (linéaire) (2813016)
Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre (R123-13 13) Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre (R123-13 13)
Zones d'assainissement collectif / non collectif eaux usées / eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (R 123-14 3) Zones d'assainissement collectif / non collectif eaux usées / eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (R 123-14 3)
Plan d’exposition au bruit des aérodromes (L147-1 à L147-6 et R123-14 4) Plan d’exposition au bruit des aérodromes (L147-1 à L147-6 et R123-14 4)
Autre Autre
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - PLU (Pays de Brest) - Informations complémentaires (surfacique) (2813013)
Zone d’Aménagement Concerté (R123-13 2) Zone d’Aménagement Concerté (R123-13 2)
Zone de préemption dans un espace naturel et sensible (R123-13 3) Zone de préemption dans un espace naturel et sensible (R123-13 3)
Périmètre de droit de préemption urbain (R123-13 4) Périmètre de droit de préemption urbain (R123-13 4)
Zone d’Aménagement Différé (R123-13 4) Zone d’Aménagement Différé (R123-13 4)
Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie (R123- 13 6) Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie (R123- 13 6)
Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (L 126-1 code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser (R123-13 7) Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (L 126-1 code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser (R123-13 7)
Périmètre de sursis à statuer (R123-13 11) Périmètre de sursis à statuer (R123-13 11)
Secteur de programme d’aménagement d’ensemble (R123-13 12) Secteur de programme d’aménagement d’ensemble (R123-13 12)
Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre (R123-13 13) Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre (R123-13 13)
Site archéologique Site archéologique
Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières, …(L 146-6 et R 146-1) Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières, …(L 146-6 et R 146-1)
Zones d'assainissement collectif / non collectif eaux usées / eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (R 123-14 3) Zones d'assainissement collectif / non collectif eaux usées / eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (R 123-14 3)
ZPR-ZPE (R123-14 6) ZPR-ZPE (R123-14 6)
Plan d’exposition au bruit des aérodromes (L147-1 à L147-6 et R123-14 4) Plan d’exposition au bruit des aérodromes (L147-1 à L147-6 et R123-14 4)
Périmètre PUP (L 332-11-3 et R 123- 13 17) Périmètre PUP (L 332-11-3 et R 123- 13 17)
Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14 (taxe d’aménagement) Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14 (taxe d’aménagement)
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PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - PLU (Pays de Brest) - Habillage du plan (ponctuel) (2813032)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - PLU (Pays de Brest) - Habillage du plan (linéaire) (2813033)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - PLU (Pays de Brest) - Habillage du plan (surfacique) (2813034)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - OAP (Brest métropole) - Pôles d'échange du reseau transport collectif (2813022)
P+R P+R
Pôles d'échanges avec le réseau armature Pôles d'échanges avec le réseau armature
Pôles d'échanges réseau de Pays Pôles d'échanges réseau de Pays
Aéroport Aéroport
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - OAP (Brest métropole) - Reseau Structurant de la voirie (2813023)
Voies métropolitaines : nationales Voies métropolitaines : nationales
Voies métropolitaine d'intérêt régiona Voies métropolitaine d'intérêt régiona
Voies d'agglomération Voies d'agglomération
Voies de maillage Voies de maillage
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - OAP (Brest métropole) - Reseau transport collectif (2813024)
Réseau armature "capacité/performance" Réseau armature "capacité/performance"
Réseau armature "performance" Réseau armature "performance"
Réseau "qualité de service" Réseau "qualité de service"
Articulation avec le Pays de Brest Articulation avec le Pays de Brest
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - OAP (Brest métropole) - Trame verte et bleue - armature verte urbaine (2813025)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - OAP (Brest métropole) - Trame verte et bleue - connexions à assurer (2813026)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - OAP (Brest métropole) - Projets urbains (2813027)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - OAP (Brest métropole) - Zonage UC du PLU (2813028)
UC - Zone urbanisée à vocation de centralité urbaine et commerciale UC - Zone urbanisée à vocation de centralité urbaine et commerciale
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - OAP (Brest métropole) - Zone Agglomérée (2813029)
EAU EAU
ACTI ACTI
HABI HABI
ACC ACC
AXES AXES
EXTE EXTE
FOND FOND
MILI MILI
RN RN
ROCH ROCH
SABL SABL
TRAM TRAM
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - OAP (Brest métropole) - Espaces de circulation apaisée (2813030)
PLANIFICATION ET DOCUMENTS URBANISME - OAP (Brest métropole) - Trame verte et bleue (biodiversité) (2813031)
Coeurs biodiversité à préserver et à conforter Coeurs biodiversité à préserver et à conforter
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Espace urbain et à vocation urbaine Espace urbain et à vocation urbaine
Zone agricole et bocagère Zone agricole et bocagère
Milieux naturels Milieux naturels
FONCIER DROIT DES SOLS (Brest métropole) - Lotissements < 10 ans - périmètres (2811001)
FONCIER DROIT DES SOLS (Brest métropole) - Lotissements - découpage en lots (2811002)
FONCIER DROIT DES SOLS (Brest métropole) - Dossiers d'urbanisme accordés (2811003)
Certificat d'urbanisme Certificat d'urbanisme
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Permis de construire Permis de construire
Permis de démolir Permis de démolir
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FONCIER DROIT DES SOLS (Brest métropole) - Notes de renseignements d'urbanisme (NRU) (2811004)
PROJETS - Projets d'urbanisme soumis à concertation (2812002)